Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COLT INTERNATIONAL HOLDINGS AG (société suisse
/
CALOREDUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOREDUCTEUR
COLT INTERNATIONAL HOLDINGS AG (société suisse)

Numéro de dépôt :
1661114
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001

Présentation de la marque CALOREDUCTEUR

Déposée le 22 mars 1991 par COLT INTERNATIONAL HOLDINGS AG (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALOREDUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COLT INTERNATIONAL HOLDINGS AG (société suisse), domicilié(e) Keltenweg 6, 6312 STEINHAUSEN SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque CALOREDUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOREDUCTEUR est expirée depuis le 22 mars 2001.

COLT INTERNATIONAL HOLDINGS AG (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : COMETE , CELESTION


COLT INTERNATIONAL HOLDINGS AG (société suisse) - Keltenweg 6, 6312 STEINHAUSEN SUISSE - Suisse


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Récupérateurs de chaleur, leurs parties constitutives